Saint-Martin-du-Mont – Ain (01)
  • Retour à l'accueil
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Plan de site
  • Recherche
MENU
Découvrir Saint-Martin-du-Mont
  • Présentation de la commune
  • Accès et Plan de SAINT MARTIN DU MONT
  • Plan des randonnées pédestre sur SAINT MARTIN DU MONT
Vie municipale
  • Conseil municipal
  • Commissions Municipales
  • Comment votent les San-Martinois et les San-Martinoises
  • Procès-Verbaux des CM
  • Les délégués aux différents Syndicats intercommunaux
  • Les services Municipaux
  • Autres Organismes
  • C.C.A.S. : Centre Communal d’Action Sociale
  • Centre de Première Intervention – CPI
  • Bibliothèque Municipale : Lire et Délires
  • Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
  • Participation Citoyenne
  • Bulletin municipal et Lettre d’Information
  • Contacter la mairie
Scolaire et enfance
  • École de Saint Martin
  • Rentrée 2022 – 2023
  • Restaurant scolaire
  • Conseil d’École
  • Atelier périscolaire et Centre de Loisirs
  • Transport Scolaire – Ecole de Pommier
  • Transports Scolaires – Colléges – Lycées
  • RAM : La Roulinotte
  • Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté
  • Assistantes Maternelles – Créches
  • PCO 01 – Plateforme de Coordination et d’orientation
Vie pratique
  • Adresses utiles
  • Entreprises
  • Hébergement et Restauration
  • Santé
  • Action Sociale Départementale
  • Aide à la personne
  • Transports
Grand Bourg Agglomération
  • Coordonnées
  • Actualités
Plan Local d’Urbanisme
  • SVE – Saisine par Voie Electronique
  • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Consulter le casdatre en ligne
  • PLU – Règlement et Zonage
  • CAUE de l’AIN
  • Fiscalité
  • Participation à l’Assainissement Collectif (P.A.C)
Vie associative
  • Liste des Associations
  • Calendrier des Fêtes
  • Activités Association Familiale
  • Cinéma Rural
  • Salles Communales
  • Salles non Communales
  • Location de Matériel et de Vaisselle
  • Complexe Multisports des Buclanes
Démarches
  • Fiche d’intervention
  • Démarches administratives
  • RGPD : Règlement Général sur la Protection des Données pour les associations
  • Organisation d’une manifestation
  • Recensement Militaire
  • Réglementations diverses
EAU et ASSAINISSEMENT
  • Réseau Eau Potable
  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
Gestion des déchets
  • Déchetterie
  • Collecte des bacs d’ordures ménagères
  • Réduction des déchets et compostage
  • Environnement et déchets
  • Agir pour la qualité de l’air
Saint-Martin-du-Mont – Ain (01)
Découvrir Saint-Martin-du-MontVie municipaleScolaire et enfanceGrand Bourg AgglomérationVie pratiquePlan Local d’UrbanismeVie associativeDémarchesEAU et ASSAINISSEMENTGestion des déchets
  • Présentation de la commune
  • Accès et Plan de SAINT MARTIN DU MONT
  • Plan des randonnées pédestre sur SAINT MARTIN DU MONT
  • Conseil municipal
  • Commissions Municipales
  • Comment votent les San-Martinois et les San-Martinoises
  • Procès-Verbaux des CM
  • Les délégués aux différents Syndicats intercommunaux
  • Les services Municipaux
  • Autres Organismes
  • C.C.A.S. : Centre Communal d’Action Sociale
  • Centre de Première Intervention – CPI
  • Bibliothèque Municipale : Lire et Délires
  • Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
  • Participation Citoyenne
  • Bulletin municipal et Lettre d’Information
  • Contacter la mairie
  • École de Saint Martin
  • Rentrée 2022 – 2023
  • Restaurant scolaire
  • Conseil d’École
  • Atelier périscolaire et Centre de Loisirs
  • Transport Scolaire – Ecole de Pommier
  • Transports Scolaires – Colléges – Lycées
  • RAM : La Roulinotte
  • Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté
  • Assistantes Maternelles – Créches
  • PCO 01 – Plateforme de Coordination et d’orientation
  • Adresses utiles
  • Entreprises
  • Hébergement et Restauration
  • Santé
  • Action Sociale Départementale
  • Aide à la personne
  • Transports
  • Coordonnées
  • Actualités
  • SVE – Saisine par Voie Electronique
  • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Consulter le casdatre en ligne
  • PLU – Règlement et Zonage
  • CAUE de l’AIN
  • Fiscalité
  • Participation à l’Assainissement Collectif (P.A.C)
  • Liste des Associations
  • Calendrier des Fêtes
  • Activités Association Familiale
  • Cinéma Rural
  • Salles Communales
  • Salles non Communales
  • Location de Matériel et de Vaisselle
  • Complexe Multisports des Buclanes
  • Fiche d’intervention
  • Démarches administratives
  • RGPD : Règlement Général sur la Protection des Données pour les associations
  • Organisation d’une manifestation
  • Recensement Militaire
  • Réglementations diverses
  • Réseau Eau Potable
  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Déchetterie
  • Collecte des bacs d’ordures ménagères
  • Réduction des déchets et compostage
  • Environnement et déchets
  • Agir pour la qualité de l’air
  1. Accueil
  2. Démarches
  3. Démarches administratives
  4. Professionnels

Professionnels

logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Services en ligne et formulaires  > Recherche sur les entreprises immatriculées au registre du commerce et des sociétés (RCS)

Téléservice

Téléservice : Recherche sur les entreprises immatriculées au registre du commerce et des sociétés (RCS)

Vérifié le 21 avril 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Accéder au service en ligne  

Infogreffe

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers

  • Comment obtenir un extrait K ou Kbis ?
  • Comment savoir si une entreprise fait l'objet d'une procédure collective ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Droit au compte (en cas de refus d'ouverture d'un compte professionnel)
  • Nom commercial, raison ou dénomination sociale, enseigne : quelles différences ?
  • Quels sont les numéros d'identification des entreprises ?

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

Page mise à jour le 26 octobre 2021

Adresse de la mairie

215 rue de la Mairie
01160 SAINT-MARTIN-DU-MONT
Téléphone : 04.74.35.50.06
Mail : mairie@saintmartindumont.fr

Nos partenaires

Grand Bourg Agglomération
Saint-Martin-du-Mont – Ain (01)

Horaires

Du Lundi au Jeudi de 08h30 à 12h00
Le Samedi de 08h30 à 11h00

  • Contacter la mairie
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Confidentialité
  • Accessibilité (en cours)
Encore un site Commu'net !